Déposée par voie électronique le 23 décembre 2020 par AR CONSULTING et MIRACETI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « REPCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2021-02 du 15 janvier 2021. .
Les déposants sont AR CONSULTING domicilié(e) 521 Avenue de Rome - 83500 - LA SEYNE SURMER - France et MIRACETI domicilié(e) La Couronne Carro - 13500 - MARTIGUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL IMAVOCATS, Madame Corinne ETAVARD domicilié(e) 23 RUE PEIRESC - 83000 - TOULON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AR CONSULTING a également déposé les autres marques suivantes : REPCET
AR CONSULTING - 521 Avenue de Rome - 83500 - LA SEYNE SURMER - France
MIRACETI - La Couronne Carro - 13500 - MARTIGUES - France
SELARL IMAVOCATS, Madame Corinne ETAVARD - 23 RUE PEIRESC - 83000 - TOULON - France
Publication - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02
Classe 09 : Matériel électronique et informatique à usage nautique ; dispositifs permettant la localisation de bateaux, d'objets ou d'animaux, à savoir appareils de localisation par satellite de bateaux, d'objets ou d'animaux ; lecteurs de cartes pour la navigation ; appareils de communication en mer ; appareils de communication par transmission satellite ; antennes radio, antennes satellite ; systèmes et logiciels de navigation GPS ou satellite ; logiciels de télécommunication pour le téléchargement de données de navigation, logiciels de télécommunication pour le téléchargement de données relatives à la localisation de bateaux, d'objets ou d'animaux ; dispositifs de guidage de bateau, à savoir appareils de navigation par satellite de bateau ; appareils et équipements pour radars, capteurs, de surveillance, de détection de faune et de flore marines, de détection d'objets et d'animaux, de sondage des fonds marins, de mesure des distances ; supports de mémoire numérique contenant des données de cartographie, d'émetteurs-récepteurs radio et de téléphones sans fil ; dispositifs de positionnement mondial, à savoir appareils de positionnement mondial par satellite ; dispositifs d'affichage numériques de cartes et de dispositifs délivrant des instructions détaillées, à savoir tableaux d'affichage électroniques de cartes et de dispositifs délivrant des instructions détaillées ; traceurs électroniques de cartes et sondeurs sonar ; assistants personnels numériques dotés d'un récepteur GPS, d'un récepteur satellite, de cartes électroniques ; logiciels de navigation permettant de calculer et d'afficher des itinéraires ; logiciels permettant de transmettre des informations cartographiques, des informations de navigation, des informations sur la localisation d'objets ou d'animaux, des informations sur la circulation, des informations météorologiques. Lecteurs DVD, radio et récepteurs TV pour usage sur un bateau ;
Classe 16 : Produits de l'imprimerie. Tous supports de communication à savoir : tracts, prospectus, affiches, papiers à en-tête, autocollants, livrets, brochures, dossiers, photographies. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; tasses, plats, assiettes, dessous de plats, bouteilles isolantes, choppes, verres, bols et cruches ;
Classe 25 : Vêtements (habillement) , vêlement en cuir ou imitation du cuir ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) notamment chaussures de plage, de sport, chaussons, sandales, espadrilles, sabots (habillement), bottes, bottines ; chapellerie notamment chapeaux et casquettes, bonneterie notamment bonnets et bérets ; chemises ; pantalons, tee-shirts, débardeurs, sweat-shirts, sweat-shirts à capuches, vestes, fourrures (vêtements), gants (habillement), costumes, pyjamas, robes, jupes, cravates, bretelles, ceintures (habillement), bas, collants, lingerie de corps, culottes, sous-vêtements, chaussettes, écharpes, chandails, gilets, imperméables, manteaux, parkas, maillots de bain ; foulards, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement) ;
Classe 38 : Services de communications en mer, à savoir : communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique pour fournir des informations cartographiques, de navigation, de localisation d'animaux, de bateaux ou d'objets.
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